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Éditeur du site

Cinq Saisons — SARL au capital de 15 000 €.
Siège social : 22 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, France.
SIRET : 794 512 038 00017 — RCS Aix-en-Provence 794 512 038.
TVA intracommunautaire : FR 61 794 512 038.
Tél. 04 42 27 63 19 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Julien Roustan, en qualité de gérant de Cinq Saisons.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de chantiers, identité visuelle) est la propriété de Cinq Saisons. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Assurances & qualifications

Cinq Saisons dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle et d'une garantie décennale (art. 1792 du Code civil) pour ses travaux d'aménagement. Nos jardiniers sont titulaires du Certiphyto et s'inscrivent dans une démarche label EcoJardin. Le débroussaillage est réalisé conformément aux obligations légales de débroussaillement (OLD) en vigueur dans le département.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, compétence est attribuée au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence.